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Jeudi 05 juin 2025
Le Mottier
19°C pluie modérée
17 km/h
66 %
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Conseil Municipal du 2 novembre 2011
15/11/2011
Ordre du Jour:
- Point travaux.
- Taxe d'aménagement : délibération fixant le taux de cette nouvelle taxe à compter du 1er mars 2012 (en remplacement de la taxe locale d'équipement actuelle).
- Mise à disposition de la salle des fêtes et stade aux associations et particuliers : validation de nouveaux règlements.
- Point trésorerie au 01/11/2011, commentaire de l'article du journal du 19 octobre.
- Cérémonie du 11 novembre : organisation.
- Soirée maisons fleuries du 26 novembre : organisation.
- Questions diverses