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Kermesse - le 20/06/2025 à 16:30
Réunion planning de la Patate - le 29/06/2025 à 10:00
Garden Party - le 04/07/2025 à 12:00
Jeudi 05 juin 2025
Le Mottier
19°C pluie modérée
17 km/h
66 %
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Conseil Municipal du 5 octobre 2011
03/10/2011
Ordre du Jour:
- Point travaux: Aménagement sécurité RD 71, Monuments aux Morts, Divers.
- Révision du P.L.U.: avancement de la procédure.
- Taxe d’aménagement: présentation pour vote du taux en novembre. A compter de 2012, cette taxe remplacera la Taxe Locale d’Equipement actuelle.
- Contrat Enfance Jeunesse: délibération pour renouvellement du contrat avec la CAF.
- Cantine Garderie: info «d’après rentrée scolaire».
- Attribution des subventions aux associations.
- Réglement de location de la salle des fêtes et du stade: vote des tarifs pour 2012 et modifications.
- Baux des logements communaux: délibération fixant les nouveaux prix.
- Vente de la dernière parcelle du lotissement du «Vieux Chêne:
- Délibération autorisant le Maire à l’édition des demandes nécessaires et à signer l’acte de vente à venir.
- Questions diverses.